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253 réponses

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête,... (3 O 2014)
3 O
Officialité d’Altkirch [allemand]. - Titres sur la succession du chapelain d’Angeot (enfants illégitimes)... (3 E 99)
3 E - Fonds Mazarin
La duchesse de Mazarin et des sujets contre le comte de Reinach Foussemange et son procureur fiscal pour droits de justice à Petit-Croix : (1726)... (3 E 433)
3 E - Fonds Mazarin
Chemin de fer, création d’une ligne Bourogne-Petit-Croix : organisation du trafic (1884-1954)... (71 Ed 2 O 1)
71 E dépôt Montreux-Château
Orages, grêles - rapports des maires et de police, états des dégâts, secours (dossiers par commune)... (1 M 357)
1M - Administration générale du département
Fontaine – Frais – Foussemagne. Eglise et presbytère : réparations (1813). Eglise : réparations,... (1 O 25)
Sous série 1 O Généralités et affaires intercommunales

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