Recherche simple

Conserver cette recherche >>

Votre recherche

essert

Affiner la recherche

Trier par

145 réponses

Titres [en allemand] sur Bavilliers et Essert [en allemand] (1570-1594). Décision qui défends aux habitants de Bavilliers de mener les troupeaux pâturer sur le finage d’... (3 E 440)
3 E - Fonds Mazarin
Litige avec la seigneurie d’Essert sur la justice. - Contentieux entre le sieur Huvelin seigneur d’... (3 E 442)
3 E - Fonds Mazarin
Essert : copie du traité entre les seigneuries de Belfort et d’Essert [en allemand]... (3 E 441)
3 E - Fonds Mazarin
Revendication des justices d’Essert et Bavilliers par le duc seigneur du comté de Belfort : correspondance (1740-1747,... (3 E 450)
3 E - Fonds Mazarin
Bavilliers : litige entre les seigneurs de Belfort et d'Essert au sujet du droit de chasse et de basse justice dans les bans de Bavilliers et d'Essert (1592-1771)... (T 1033)
Archives du Palais Princier de Monaco, série T, terre de France, fonds d'Alsace (comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ;...
Fabrique d’Essert : comptes par devant le bailli de la seigneurie d’... (3 E 448)
3 E - Fonds Mazarin

Historique des recherches

Aucune recherche conservée..

Votre sélection

Votre sélection est vide.

Informations

L'historique et la sélection sont conservés pour une session, c'est à dire tant que votre navigateur est ouvert.

Contact

Nos services sont ouverts au public du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.

Archives départementales du territoire de Belfort
4 rue de l’ancien théâtre
90000 Belfort
Téléphone : 03 84 90 92 00