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209 réponses

Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations,... (1798W/22)
1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général aux Affaires départementales
Etangs, période autrichienne [en allemand et français]. - Mémoire de la négociation faite avec le gendre du nommé Bisantzer,... (3 E 370)
3 E - Fonds Mazarin
Moulin d’Offemont, la communuaté d’Offemont contre Piquet, meunier pour jouissance d’... (3 E 545)
3 E - Fonds Mazarin
Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté d’Offemont contre celle de Roppe,... (3 E 548)
3 E - Fonds Mazarin
Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny,... (1762W/24)
1762 W - Territoire Habitat du Territoire de Belfort
Moulins et droits d’eau. - Le procureur fiscal contre le meunier de Fontaine pour creusement d’... (3 E 256)
3 E - Fonds Mazarin

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