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181 réponses

Démolition de l’immeuble 26 rue Miellet à Offemont : Procès verbal des délibérations,... (1798W/22)
1798 W - Préfecture du Territoire de Belfort, Secrétariat général aux Affaires départementales
Limites entre Offemont et Denney : requête de la communauté d’Offemont contre celle de Roppe,... (3 E 548)
3 E - Fonds Mazarin
Rue Paul Hueber à Valdoie, 12 rue Allendé à Belfort, garages du quartier des Vosges à Giromagny,... (1762W/24)
1762 W - Territoire Habitat du Territoire de Belfort
Moulins et droits d’eau. - Le procureur fiscal contre le meunier de Fontaine pour creusement d’un canal sur les terres de la seigneurie de Belfort sans permission : requêtes (1687)... (3 E 256)
3 E - Fonds Mazarin
Perouse et Offemont : reconnaisances, bornage et relevés de plans du bois sous les Roches et du bois de la perche,... (3 E 544)
3 E - Fonds Mazarin
Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête,... (3 O 2085)
3 O

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4 rue de l’ancien théâtre
90000 Belfort
Téléphone : 03 84 90 92 00