Cote
6 M 175-231
1836 - 1936
Description physique :
55 146 images numérisées
Préface :
Cet instrument de recherche a été réalisé à partir du répertoire numérique détaillé
de la sous-série 6 M établi par Nicole Siffert en 1997, pour permettre l'accès aux
documents numérisés.
Seuls les listes nominatives des recensements de population effectués entre 1836 et
1936, correspondant à la sous-série organique "listes nominatives", ont été
numérisées.
Origine
Jusqu'en 1870, les documents proviennent de la sous-préfecture, puis de la
préfecture.
Biographie ou Histoire
Les recensements systématiques et nominatifs de population existent depuis 1836. Ils
ont eu lieu tous les cinq à l'exception de celui de 1871 reporté à 1872 et de celui
de 1916 qui n'a jamais été réalisé. Les collections de listes nominatives sont
complètes pour le Territoire de Belfort. Interdites par la Commission Nationale de
l'Informatique et des Libertés (CNIL), les listes nominatives ne sont plus établies
depuis 1982.
Modalités d'entrée
Versement.
Présentation du contenu
Ce répertoire donne accès aux listes nominatives de recensement de population
effectués de 1836 à 1936 qui ont été numérisées.
Ces listes de dénombrements de population apportent de nombreuses informations sur
les personnes recensées. Il y figurent les renseignements d'ordre individuel tels
les nom, prénoms, la profession et l'adresse, et pour les recensement les plus
récents peuvent aussi figurer l'âge, l'année de naissance, la date de naissance,
l'état civil, la nationalité, le lieu de naissance, la position dans le ménage, la
précision de la qualité de patron, ouvrier ou employé au encore la résidence au
précédent recensement.
Mode de classement
Les documents sont organisés par commune puis par année du recensement.
Conditions d'accès
Les listes nominatives de recensement peuvent être librement consultées, à des fins de statistique publique ou de recherche scientifique ou historique, jusqu'en 1975. Elles sont accessibles sur le site internet des Archives départementales du Territoire de Belfort jusqu'en 1931. Les plus récentes sont consultables depuis la salle de lecture des Archives départementales.
Conditions d'utilisation
Les reproductions peuvent être obtenues par les internautes à partir de leur
imprimante personnelle ou en salle de lecture en s'acquittant des frais. En cas de
publication, il convient de se rapprocher des Archives départementales
Documents en relation
Il peut être intéressant de consulter les autres documents de la sous-série
6 M
et notamment ceux concernant la
population ( 6 M 1 - 96 ).