1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

1332 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

Cote/Cotes extrêmes

1332 W 1-16

Date

1961-1990

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

16 articles - 1,80 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.), service Urbanisme

Modalités d'entrées

Versement du 19 mars 1998