1458 W - Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (DDE)

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Cote/Cotes extrêmes

1458 W 1-24

Date

1874-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

24 articles - 2,55 m/l

Origine

Direction départementale de l'équipement du Territoire de Belfort (D.D.E.)

Modalités d'entrées

Versement du 22 février 2005

Conseil départemental de l’habitat, opérations programmées d’amélioration de l’habitat procès-verbaux, bilans, conventions.

Cote/Cotes extrêmes

1458 W 21

Date

1980 - 1993