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1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées

1453 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Service des assemblées

Cote/Cotes extrêmes

1453 W 1-29

Date

1985-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort.

Description physique

6,25 ml.

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort.

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2004.

Langue des unités documentaires

Français.

Mots clés matières

administration, administration générale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Affaires juridiques et assemblées