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1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement local.

Direction Départementale de l'Equipement (DDE) : conventions de transfert (1986-1992). Restructuration des armées (1997). Eurockéennes : comités de suivi (1993-1997).

    Cote 1713 W 31 1986-1997