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1713 W - Conseil général du Territoire de Belfort. Direction générale adjointe du développement local.

Projet Routes 2000 (1991-1992). Réorganisation de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) (1986-1996). Relations avec les subdivisions (1993-1994). Réglement de voirie (1994). Débat sur les infrastructures du Territoire de Belfort (1996).

    Cote 1713 W 36 1986-1996