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1793 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille

1793 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction de l'enfance et de la famille

Cote/Cotes extrêmes

1793 W 1-14

Date

1986-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

1,90 ml, 14 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'Enfance et de la Famille.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 30/09/2014

Mots clés matières

société, protection sociale

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Conseil général. Action sociale. Aide sociale à l'enfance