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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
DEMETER 1989-1996. ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DE LA VALLEE DE LA MADELEINE 1989-1998. ASSOCIATION DES ANCIENS DU 74éme REGIMENT D'ARTILLERIE 1989-1998. BELFORT ANIMATIONS 1989-1996. AMICALE DES PERSONNES DE L'ETABLISSEMENT DES SUBSISTANCES MILITAIRES DE BELFORT 1989-1997. CARAVANES POUR DASSOURI 1989-1998. ASSOCIATION L'ARC EN CIEL 1989-1993. KICK BOXING-CLUB 1989-1990. ASSOCIATION INTERNATIONALE DES ARTISTES AUX DONS INCONNUS SANS FRONTIERE 1989-1992. STOP DROGUE 1989-1990. FRANCE EST QUALITE 1989-1990. ROUGEMONT AMITIE 1989-2001. ORCHESTRE DEPARTEMENTAL D'HARMONIE 1989-2003. COMITE DES FETES DE PETITMAGNY 1989-1990. BELFORT ILLUMINATIONS 1989-1992. GROUPEMENT DES ANCIENS DE L'UNIVERSITE DE SEVENANS 1989-1999. LES FELES DE L'ACCORDEON 1989-2001. ASSOCIATION DU PERSONNEL NON-ENSEIGNANT DE L'UNIVERSITE TECHNOLOGIQUE DE COMPIEGNE A SEVENANS 1989-1995. ASSOCIATION V.O.L.C.A.M. VOLONTE DE COMMUNICATION ET D'ACTION MARCHANDE 1989-2002.