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1689 W - Préfecture, 1ère Direction - 3ème Bureau
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
PREFECTURE DU TERRITOIRE DE BELFORT 1ère Direction - 3ème Bureau
Versement du 28 juin 2011
Associations loi 1901 du Territoire de Belfort dissoutes.
Associations « loi 1901 » dissoutes.
LA LYRE BELFORTAINE 1903-2000. FOOTBALL CLUB DE VÉZELOIS 1912-1994. UNION SPORTIVE BELFORTAINE 1913-1972. AMICALE ET MUTUELLE DU PERSONNEL DE LA POLICE DE BELFORT 1914-1945. UNION FÉMININE CIVIQUE ET SOCIALE 1911-1998. LES BERCEAUX 1921-2001. L'ASSOCIATION D'ÉDUCATION POPULAIRE DU FAUBOURG DES VOSGES 1921-1996. SYNDICAT D'INITIATIVE DE LA RÉGION DE BELFORT 1921-1986. AMICALE DU PERSONNEL MUNICIPAL ET DU DISTRICT DE LA VILLE DE BELFORT 1924-1999. ASSOCIATION DES MUTILÉS ET RÉFORMÉS DE LA GUERRE DE GIROMAGNY ET SES ENVIRONS 1927-1972. AAPMA DE BELFORT (ASSOCIATION AGREE POUR LA PECHE ET LA PROTECTION DU MILIEU AQUATIQUE DE BELFORT 1927-2007. FOOTBALL CLUB DE DANJOUTIN 1929-1995. SOCIÉTÉ CYNÉGÉTIQUE DE CHAVANNES LES GRANDS 1929-1972. SOCIÉTÉ DE CHASSE DE VÉZELOIS 1930-1973. SOCIÉTÉ DES CHASSEURS DE SERMAMAGNY 1930-1972. SECTION DE BELFORT ET DU TERRITOIRE DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES BLESSÉS AU POUMON ET CHIRURGICAUX 1930-1998. MOTO CLUB DE GIROMAGNY 1931-1987. SECTION DE VOL SANS MOTEUR DE DELLE 1932-1937. LE CERCLE D'ÉPÉE DE BELFORT 1932-1972. AUX SOURCES DE LAMADELEINE 1932-2005.