1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

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1814 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Cabinet du Président [à consulter en salle de lecture]

Cote/Cotes extrêmes

1814W

Date

2004-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

12 ml

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Cabinet du Président

Histoire de la conservation

Archives du cabinet d'Yves Ackermann.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 31/03/2015

Présentation du contenu

Archives du cabinet d'Yves Ackermann : dossiers thématiques (RSA, PAPH, Enfance-Famille). Archives d'élus (Guy Miclo, Christian Rayot, Pierre Oser, Dominique Retailleau): dossiers d'exécutifs, documentation provenant d'organismes tiers, dossiers des commissions administratives paritaires).

Mode de classement

Archives non classées.