Etude hydraulique et hydrologique : rapport final définitif (2003-2004). Travaux sur le pont du canal à Bourogne : correspondance, Convention de groupement de commandes avec la Direction Départementale de l'Equipement, commission d'appel d'offre, dossier technique (correspondance, plans), plans de la bande cyclable (1998-2005). Pont de la Bourbeuse : inspection détaillée (2005). Aménagement d'un itinéraire cyclable en bordure du canal du Rhône au Rhin entre Montreux-Château et Bourogne : correspondance (2001), plans de situation (1997), notice explicative (1998), notes (1998), délibération (1998), dossier technique (contrat de plan Région/Département, avant-projet, notice explicative, devis, détail estimatif, CCTP, plans) (1997).

Aide à la recherche

1818 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1818W1-53

Date

1989-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

7,50 ml, 53 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Pistes cyclables, TGV et aménagement de la gare de Meroux, projet "mon enfant, la vie, la voiture", transport ferroviaire, canal du Rhône au Rhin.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1818W/38-1818W/39

Date

1997-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1818W/39

Date

1997-2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation