Piste cyclable Sévenans-Bourogne : stratégie de développement du secteur Bourogne centre - aire urbaine (2001), études préalables (2001), études de faisabilité de la piste cyclable Sévenans Bourogne deuxième phase analyse des tracés pressentis (2004), CD des études préalables (2004).

Aide à la recherche

1819 W - Conseil général du Territoire de Belfort - Direction des transports

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1819W

Date

1979-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

2,50 ml, 22 article(s)

Origine

Département du Territoire de Belfort / Direction des transports

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/04/2015

Présentation du contenu

Travaux d'aménagement de pistes cyclables, transports scolaires, Syndicat Mixte des Transports en Commun (SMTC).

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1819W/13-1819W/18

Date

1994-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

1819W/17

Date

2001-2004

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation