Delle : aménagement de la Z.A.C. de la Haute Lemonate : plan d’occupation des sols de Delle. Plan d’occupation des sols d’Evette : dossier d’approbation modification du P.O.S d’Evette-Salbert. Plan d’occupation des sols de Danjoutin : dossier d’approbation modification du P.O.S..

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1611 W - Agence d'urbanisme du Territoire de Belfort (AUTB)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

54 articles - 6,50 m/l

Origine

AGENCE D'URBANISME DU TERRITOIRE DE BELFORT

Modalités d'entrées

Versement du 25 août 2008

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 1-54

Date

1830, 2000

Cote/Cotes extrêmes

1611 W 18

Date

1983, 1998