Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1155-1156

Date

1675-1747

Etat du fief de Delle : mémoires descriptifs, états des revenus, rentes et droits, corvées, collonges, etc., états des charges (1675 à 1694), emphytéoses des étangs (1747).

Cote/Cotes extrêmes

T 1156

Date

1675-1747

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 50 pièces papier.