Sevenans : expédition authentique d'un échange par la duchesse de Mazarin de ses droits sur les hameaux de Sevenans, Moval et Leupe, contre ceux de monsieur Noblat sur Chezeaux, Novillard et Phaffans, sous réserve que les mines restent la propriété de la Maison de Mazarin (8 mai 1768), mémoires, états des revenus, expertises (1750-1768).

Aide à la recherche

Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 1215

Date

1750-1768

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 1 pièce parchemin, 6 pièces papier.