Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Forêts et chasses : état du bois à bâtir, donné aux habitants des villages situés sur La Largue pour réparer leurs maisons, par Jean Hoff, de Fulleren, forestier du duc de Mazarin, (1670-1671), droits de glandée (1718), vente d'une coupe au sieur Jadart (1729), mémoires sur les amendes des forêts communales (1767-1768), permis de chasser (1716-1776).

Cote/Cotes extrêmes

T 1138

Date

1670-1776

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 7 pièces papier.