Extraits des registres du Conseil Souverain d'Alsace et mémoires relatifs au serment de foi et hommage prêté par les successeurs du cardinal Mazarin au Conseil Souverain (1755-1787), relevés des instances pendantes devant le Conseil Souverain d'Alsace et intéressant la Maison Mazarin.

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 960-961

Date

1695- XVIIIe siècle

Cote/Cotes extrêmes

T 961

Date

XVIIIe siècle

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 32 pièces papier.