Monitoires demandés à l'archevêque de Besançon contre les complices du sieur Aubé qui s'est rendu coupable de malversations dans la gestion des terres d'Alsace, et contre d'autres, coupables de vols et de coupes illicites dans les forêts.

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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

T 962-982

Date

1115- XVIIIe siècle

Notes

Voir aussi T 1234-1311.

Cote/Cotes extrêmes

T 967-968

Date

XVIIe-XVIIIe siècles

Cote/Cotes extrêmes

T 968

Date

1695-1698

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 5 pièces parchemin, 4 pièces papier, 4 pièces imprimées.