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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

Adjudications de divers travaux de réparations aux usines, forges, fourneaux, moulins et autres bâtiments.

Cote/Cotes extrêmes

T 1191

Date

1738-1739

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 2 cahiers papier.

Notes

Voir aussi T 1200-1204 et T 1256.