Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Autrage et Eschêne : extrait de terrier; cens du moulin d'Autrage, amodiation de la pêche sur la rivière; différend avec le Chapitre de Belfort au sujet des dîmes d'Autrage; revendication de divers bois par les communautés d'Autrage et d'Eschêne.

Cote/Cotes extrêmes

T 1032

Date

1692-1722

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 1 pièce parchemin, 7 pièces papier