Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Hirtzbach : projet d'échange du fief d'Hirtzbach entre le duc de Mazarin et les barons de Reinach [ne paraît pas avoir eu de suite], contre le village de Brebotte appartenant aux Reinach (26 septembre 1662), échange du 27 septembre 1726 entre les ducs de Mazarin et les barons de Reinach du fief d'Hirtzbach et des deux étangs dits «Land Fursten Weyer» et Probstweyer appartenant aux ducs de Mazarin contre la mairie d'Etueffont, un tiers de la vacherie de Milandre, le moulin de Rougegoutte, les forêts du Rosemont et le village de Brebotte appartenant aux Reinach (1162-1728), signification du baron de Reinach à la duchesse de Mazarin de faire cesser le trouble apporté par le bailli d'Altkirch à la nomination d'un bailli à Hirtzbach (5 décembre 1739).

Cote/Cotes extrêmes

T 1148

Date

1662-1739

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 20 pièces papier.