Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Mairie de Danjoutin : inventaire des pièces produites par Jean-Paul Besançon, seigneur de Fontenelle, pour justifier que le fief de Fontenelle n'est pas banal de Danjoutin (1686), certificats de capacité de Nicolas Zeller proposé pour être maire de Danjoutin (1787).

Cote/Cotes extrêmes

T 1031

Date

1686-1787

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse.