1848W 1-83
Archives départementales du Territoire de Belfort
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/04/2016
Présentation du contenu
Dossiers du personnel de l'enseignement privé du Territoire de Belfort.
Conditions d'accès
Vérifier si le dossier de personnel ne contient pas d'informations médicales ou judiciaires (si c'est le cas la communicabilité change).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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