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1863 W - Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Commune de Menoncourt : - Classement dans la voirie départementale du délaissé de la RN 83 au lieu-dit « Les Errues » : rapport, plans (1967-1990) - Pont sur le ruisseau « des Errues », travaux d'étanchéité : rapport, plans (1982-1983) - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1988) - Commune de Méziré : - CD 23 Déviation dans la traversée de Méziré : marchés, plans (1981)

    Cote 1863W/23

     

    Description physique :
    Particularité physique : papier

    Evaluation, tris, et éliminations, sort final
    conservation

    Conditions d'accès
    Communicable