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1863 W - Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Commune de Foussemagne : - RN 19, Reconstruction du pont sur le Saint-Nicolas : plans, données chiffrées (1950-1956) - Commune de Frais : - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1950-1980) - Construction d'un réseau partiel d'éclairage public : données chiffrées, plans (1969) - Ponceau entre Frais et Foussemagne : note de calculs, plans (1939) - CD 11 Pont de Frais sur le Saint-Nicolas : dossiers complets (1945-1948)

    Cote 1863W/17

     

    Description physique :
    Particularité physique : papier

    Evaluation, tris, et éliminations, sort final
    conservation

    Conditions d'accès
    Communicable