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1882 W - Territoire Habitat

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Cote/Cotes extrêmes

1882W 1-24

Date

1994-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

2,40 m/l

Importance matérielle

24 article(s)

Origine

Territoire Habitat, direction générale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/02/2017

Présentation du contenu

Délibérations originales du Conseil d'Administration de l'O.P.D.H.L.M.

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire Habitat (Belfort, Territoire de Belfort)

Cote/Cotes extrêmes

1882W/1-1882W/24

Date

1994-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2007

25 mai 1998 - 25 novembre 1998

Cote/Cotes extrêmes

1882W/8

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable