2 O - Dossiers d'administration communale (Grandvillars à Vourvenans)

Déplier tous les niveaux

Assurances (1841-1932). Conseil municipal, nominations à commissions (1929, 1935) ; réunions (1876). Archives, abonnement à diverses revues, reliure, inventaire (1844-1936). Procès, dommages et intérêts, autorisation de plaider (An IX-1854). Frais de fonctionnement, achat de matériel, fournitures, destination de la coupe, chauffage (1841-1939).

Cote/Cotes extrêmes

2 O 54/2

Date

An IX-1939