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3 O

Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1826-1931). Chemin vicinal ordinaire n° 3 de Dorans au chemin de grande communication n° 1, rectification, gros entretien : délibération, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, affiche, dossier de travaux, correspondance (1841-1938). Chemin vicinal ordinaire n° 4 de Dorans à Bermont, construction, rectification, gros entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1882-1884). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux (1842-1920). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1845-1939). Relation avec les riverains, établissement d’aqueducs, dessertes de terrains, établissement de clôtures : décision, correspondance (1880-1936).

    Cote 3 O 2019 1826-1939