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Chemins vicinaux et ruraux, classement : délibérations, états, arrêtés, plans, procès-verbaux d’enquête, correspondance (1845-1898). Chemin vicinal ordinaire n°1 de Valdoie à Offemont, construction, rectifications, gros entretien : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, affiche, dossiers de travaux, correspondance (1874-1902). Chemin vicinal ordinaire n°2 de Valdoie à Belfort (ancien chemin du Salbert), modification de l’alignement, élargissement : délibérations, rapports, plans, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, correspondance (1895-1937). Chemin vicinal ordinaire n°3 de Valdoie à Offemont, construction, rectifications : délibérations, rapports, procès-verbaux d’enquête, actes d’acquisition, correspondance (1867-1884). Chemins ruraux, entretien : délibérations, rapports, plans, correspondance (1830-1920). Entretien des chemins, financement, prestations : délibérations, états, rôles, réclamations, correspondance (1868-1935). Relations avec les riverains, établissement d’aqueducs, desserte de terrains, établissement de clôtures, anticipations : décisions, correspondance (1823-1925).

    Cote 3 O 2085 1823-1937