1 Num - Reproductions numériques de complément

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Cote/Cotes extrêmes

1 Num 1-[x]

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales

Caractéristiques physiques

Images numériques

Présentation du contenu

La série Num est destinée à accueillir les reproductions de documents d'archives conservées sur support informatique (cédérom, disque dur, serveur interne ou distant, etc.).

Accroissements

Fonds ouvert.

Mode de classement

Les reproductions numériques ont fait l'objet d'un classement et d'une codification par producteur-propriétaire.

Elles sont rassemblées par une cote liée à un support numérique de conservation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'utilisation

Reproduction et représentation

Sauf exception, le Département du Territoire de Belfort et sa direction des Archives départementales ne sont pas titulaires des droits d'auteur des documents contenus dans cette collection.

Quel que soit le support employé, la destination informelle, historique, culturelle ou publicitaire, l'édition d'ouvrages ou la publication d'articles, les procédés d'exploitation sur les réseaux informatiques interconnectés ou non, la reproduction et la représentation de documents doivent particulièrement s'apprécier selon les dispositions du Code français de la propriété intellectuelle (CPI -droit des auteurs : droit moral / droit patrimonial), du droit à l'image et des droits voisins). La validité des droits patrimoniaux s'évaluent au cas par cas, selon l'identification des auteurs.

Toutefois, le CPI dispose en son article L122-5 que lorsqu'une "œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire les représentations privées et gratuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille, les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" [...].

ATTENTION
Toute reproduction et représentation faite au mépris de la loi, sans autorisation de l'auteur ou de ses ayants droit, conduit au délit de contrefaçon, laquelle est civilement et pénalement répréhensible. Bien que certains ayants droits ne puissent être identifiés facilement, les textes règlementant la propriété intellectuelle et industrielle restent applicables et entravent la reproduction et la représentation de ces dernières jusqu'à l'identification des auteurs et de leurs droits.
Remarques
- Le Département du Territoire de Belfort a établit la licence ETALAB 2.0 qui autorise la réutilisation (ou représentation) libre et gratuite des informations publiques, cette mesure ne s'applique qu'aux documents administratifs produits dans le cadre d'une mission de service public.
- Pour les documents dont les droits ne relèvent pas encore du Domaine public, la direction des Archives départementales bénéficie d'une exception de faveur introduite par le Code de la propriété intellectuelle (art. L.122-5-8) lui permettant « la reproduction d'une œuvre et sa représentation effectuées à des fins de conservation ou destinées à préserver les conditions de sa consultation à des fins de recherche ou d'études privées par des particuliers, dans les locaux de l'établissement et sur des terminaux dédiés par des bibliothèques accessibles au public, par des musées ou par des services d'archives, sous réserve que ceux-ci ne recherchent aucun avantage économique ou commercial ».
- Des modalités particulières peuvent avoir été définies par le donateur/producteur et l'organe délibérant du Département du Territoire-de-Belfort.

Langue des unités documentaires

Essentiellement français.

Cote/Cotes extrêmes

1 Num 1

Date

1729-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Cote/Cotes extrêmes

pap0086

Date

2013-2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Département du Territoire de Belfort, Archives départementales.

Origine

Roland Guillaume (auteur des photrographies numériques), dans le cadre de ses activités au sein de l'Association pour l'histoire et la sauvegarde du patrimoine sous-vogien (AHPSV).

Modalités d'entrées

Entrée par voie extraordinaire (dépôt) le 1er mars 2018, enregistrée sous le n°464.

Producteur : pp0086.

Présentation du contenu

Campagne photographique réalisée entre 2013 et 2014 dans les communes de la partie Nord du Territoire-de-Belfort (bâtiments de toutes sortes, monuments, routes et rues, paysages urbains et naturels).

Elle comprend 57311 copies de photographies numériques réalisées par Roland Guillaume.

Rue de la Savoureuse.