Courcelles (Territoire de Belfort)

Résultat n°1
Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

1820

Cote

27 Ed 1 G 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires...
Résultat n°2
Recensement des voitures automobiles.

Date

1911-1946

Cote

27 Ed 2 H 2
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Recensement des voitures automobiles.
Résultat n°3
Convocations, jugements.

Date

1792-1937

Cote

27 Ed 3 J 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE J Police, justice, hygiène
- 3 J Justice
- Convocations, jugements.
Résultat n°4
Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

1875

Cote

27 Ed 4 Q 2
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- 4 Q Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Registre pour recevoir les déclarations des personnes...
Résultat n°5
1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 1 E 6*
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des naissances.
- 1843-1851.
Résultat n°6
Rôle du vingtième.

Date

1752-1753

Cote

27 Ed CC 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE CC Finances et impositions
- Rôle du vingtième.
Résultat n°7
Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

1881-1963

Cote

27 Ed 1 R 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 1 R Enseignement
- Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur...
Résultat n°8
Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

1843-1935

Cote

27 Ed 1 K 8
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE K Elections, personnel, distinctions honorifiques
- 1 K Elections
- Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865),...
Résultat n°9
Contribution foncière et taxes locales : matrice de rôle, état des taxes imposées sur les biens fonds, sus répartition (an III-1852), imposition sur les bénéfices agricoles et extraits du rôle général (1923-1981), changement de nature de culture (1948), réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle (1948).

Date

An III-1981

Cote

27 Ed 1 G 13
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Contribution foncière et taxes locales : matrice de...
Résultat n°10
Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation de la flèche du clocher, des chéneaux et des corniches (1844-1848), installation de la chaire, des autels, des confessionnaux et des tableaux (1843-1849), devis pour la construction d’un orgue (1861) ; cloches (1812, 1857-1858) ; fourniture et pose d’une horloge (1862) ; église et presbytère : métrages généraux des travaux à effectuer (1881).

Date

1812-1881

Cote

27 Ed 1 M 3
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE M Edifices et monuments appartenant à la commune,...
- 1 M Edifices et monuments communaux
- Eglise : dossier de construction [1840] ; réparation...
Résultat n°11
Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

1940-1941

Cote

27 Ed 5 F 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE F Population, commerce, industrie, agriculture,...
- 5 F Mesures économiques d’exception
- Guerre 1939-1945.
- Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).
Résultat n°12
Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

1889

Cote

27 Ed 4 R 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE R Enseignement, action culturelle, sports, tourisme
- 4 R Sports, tourisme, fêtes, loisirs
- Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.
Résultat n°13
Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

1936

Cote

27 Ed 2 H 4
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 2 H Administration militaire
- Registre de déclaration de changement de domicile.
Résultat n°14
1946-1969.

Date

1946-1969

Cote

27 Ed 1 L 7
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE L Finances communales
- 1 L Budgets, comptes administratifs et comptes de gestion
- Budgets primitifs et supplémentaires, comptes de gestion.
- 1946-1969.
Résultat n°15
Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

Date

1791-1792

Cote

27 Ed 1 G 6
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières,...
- 1 G Impôts directs et cadastre
- Etat de section.
- Déclaration des terres de chaque propriétaire par section...
Résultat n°16
Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

Date

1792

Cote

27 Ed 3 P 5
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE P Cultes
- 3 P Période Concordataire
- Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de...
Résultat n°17
Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

1924-1958

Cote

27 Ed 3 O 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE O Services techniques et travaux
- 3 O Distribution d’eau, de chaleur et de lumière. Ligne...
- Electrification de la commune : cahier des charges,...
Résultat n°18
1843-1851.

Date

1843-1851

Cote

27 Ed 3 E 6*
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE E Etat civil
- Registres des décès.
- 1843-1851.
Résultat n°19
Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

Date

1831-1868

Cote

27 Ed 3 H 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- SERIE H Affaires militaires, mesures d’exception en...
- 3 H Garde nationale
- Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851),...
Résultat n°20
Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

Date

1773-an IX

Cote

27 Ed DD 1
- Contexte : 27 E dépôt - Courcelles
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1789
- SERIE DD Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics,...
- Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez...

Résultats de la recherche

Matrice cadastrale avec table alphabétique des propriétaires de la commune.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Recensement des voitures automobiles.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Convocations, jugements.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Registre pour recevoir les déclarations des personnes qui veulent prendre en garde des nourrissons ou des enfants.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

1843-1851.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Rôle du vingtième.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Traitement des instituteurs (1881), nomination de l'instituteur comme secrétaire de mairie (1911), nomination d'instituteurs (1913, 1963).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Elections municipales : circulaires préfectorales (1843-1865), arrêt du Conseil de Préfecture suite à contestation (1878), listes d’émargement (1888, 1908), procès-verbal des opérations, procès verbal d’installation du conseil municipal, tableau des conseillers (1909-1935).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Recensement des animaux : fiches individuelles (1940-1941).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Commémoration du centenaire de 1789 : instructions.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Registre de déclaration de changement de domicile.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

1946-1969.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Déclaration des terres de chaque propriétaire par section (1791), délibérations du Conseil municipal instaurant les sections en application de la loi (1792), 1791-1792.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Reçu du receveur de la fabrique pour rétribution de messes.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Electrification de la commune : cahier des charges, devis, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

1843-1851.

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Garde nationale : correspondance, circulaires (1833-1851), listes de recensement (1868-s.d.), état nominatif, contrôle de la revue (1831), relevés nominatifs (1833-1850), bulletins individuels de compagnie [après 1831] ; armement : contrôle, exercice de tir (1831-1847).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles

Procès-verbal de délimitation d’un bois à Montignez (Suisse) dit le bois des Moines, appartenant au prieuré de Grandgourt, de l’abbaye de Bellelay (1773) ; procès-verbal de délimitation des biens communaux à Courcelles (an IX).

Date

Cote

Contexte : 27 E dépôt - Courcelles