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47 E dépôt Fontaine
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE O Services techniques et travaux
1 O Travaux publics, voirie
Chemins communaux : rôles pour le recouvrement des prestations (nature ou argent) des contribuables de la commune pour l’entretien des chemins (1833, 1844, 1849, 1859, 1900-1909, 1925) ; tarifs des prestations à acquitter pour l’entretien des chemins vicinaux (1841-1869) ; subvention de l’Etat (1881).