Chemins communaux : rôles pour le recouvrement des prestations (nature ou argent) des contribuables de la commune pour l’entretien des chemins (1833, 1844, 1849, 1859, 1900-1909, 1925) ; tarifs des prestations à acquitter pour l’entretien des chemins vicinaux (1841-1869) ; subvention de l’Etat (1881).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

47 E dépôt - Fontaine

Déplier tous les niveaux

47 E dépôt - Fontaine

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed CC1 - 47 Ed 1 T 1

Date

1687-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

3 ml

Modalités d'entrées

Dépôt en 1962, 1974, 2006 et 2016

Mots clés lieux

Fontaine (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Fontaine (Territoire de Belfort)

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

SERIE O Services techniques et travaux

1 O Travaux publics, voirie

Chemins communaux : rôles pour le recouvrement des prestations (nature ou argent) des contribuables de la commune pour l’entretien des chemins (1833, 1844, 1849, 1859, 1900-1909, 1925) ; tarifs des prestations à acquitter pour l’entretien des chemins vicinaux (1841-1869) ; subvention de l’Etat (1881).

Cote/Cotes extrêmes

47 Ed 1 O 3

Date

1833-1909

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité sur le lien ci-dessous.