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1669 W - Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort (DDT)

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Cote/Cotes extrêmes

1669 W 1-4

Date

1990-1999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Territoire de Belfort, Archives départementales

Importance matérielle

4 articles - 0,40 m/l

Origine

Direction départementale des territoires du Territoire de Belfort, A.N.A.H.

Modalités d'entrées

Versement du 27 juillet 2010

Mots clés matières

équipement, immobilier

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Direction départementale des territoires

Commissions d’attribution des subventions pour l’amélioration de l’habitat privé : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

1669 W 1-2

Date

1990-1999