1913 W - Demandes de subventions des Associations sociales

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Cote/Cotes extrêmes

1913W1-4

Date

2004-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0.40 ml, 4 article(s)

Origine

Conseil général du Territoire de Belfort / Direction de l'éducation, des sports et de la vie associative

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/01/2018

Présentation du contenu

Demandes de subventions des Associations sociales

Cote/Cotes extrêmes

1913W/1-1913W/4

Date

2004-2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Demandes de subventions des Associations sociales du FDDAL

Cote/Cotes extrêmes

1913W/4

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable