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53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Mots clés lieux

Grandvillars (Territoire de Belfort, France)

Mots clés collectivités

Grandvillars (Territoire de Belfort)

Taxes et contributions, déclarations communes. – Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registre des déclarations (1897-1924). Gardes-chasse : carnet à souches de déclaration d’emploi (1913-1927). Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : rôle primitif (1921). Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les gardes-chasse : rôle supplémentaire (1922). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : registre des déclarations (1927).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 1 G 19

Date

1897-1927