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53 E dépôt - Grandvillars
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.
ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
SERIE G Contributions, cadastre, administrations financières, P.T.T., radio télévision, poids et mesures
1 G Impôts directs et cadastre
Taxes et contributions, déclarations communes. – Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les vélocipèdes : registre des déclarations (1897-1924). Gardes-chasse : carnet à souches de déclaration d’emploi (1913-1927). Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : rôle primitif (1921). Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les gardes-chasse : rôle supplémentaire (1922). Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et taxe sur les billards : registre des déclarations (1927).
