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1866 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, opinion

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mini model's car Belfortain ; TX Solitaire club ; Association autrement le voyage ; Comité de préparation du colloque départemental de prévention ; Amicale des gradins jardins ; Amis du scoutisme européen de la région « Belfort-Montreux » ; Association syndicale des médecins du Territoire de Belfort ;Association pour une version concertée de l'environnement et du cadre de vie ; La maison de Pierre ; Vivre ensemble à Belfort ; Auxelles-Haut notre village ; KORIN- Concert ; Amis du scoutisme européen de la région Belfort-Montreux ; Association sportive des espagnols de Belfort ; Association Romagny omnisport ; Association gym tonic ; Groupe de majorette « les Mascottes » Valdoie-Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1866W/6

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable