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1582 W - Préfecture - 1ère Direction, 3ème Bureau

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Cote/Cotes extrêmes

1582 W 1-34

Date

1966 - 2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

34 articles - 3,50 m/l

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort - 1ère Direction, 3ème Bureau

Modalités d'entrées

Versement du 22 octobre 2007

Mots clés matières

équipement, environnement

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Environnement

Cote/Cotes extrêmes

1582 W 1-4

Date

1994 - 2000

Comblement d’un bras de la St Nicolas à Foussemagne ; Aménagement du Rhôme (syndicat des 3 Rivières) ; Reconstruction du pont franchissant la Suarcine ; Franchissement de la Savoureuse au niveau de la passerelle à l’Arsot ; Reconstruction du pont sur la Madeleine à Etueffont ; Aménagement de la Douce.

Cote/Cotes extrêmes

1582 W 1

Date

1995 - 1998