1877 W - Préfecture, Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1877W 1-8

Date

2008-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

0,80 ml, 8 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Cabinet

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/01/2017

Présentation du contenu

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

Mots clés matières

Médailles d'honneur et du travail : dossiers individuels (à titre d'échantillonnage)

Cote/Cotes extrêmes

1877W/1-1877W/8

Date

2008-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2011