1868 W - Préfecture, Pôle des Collectivités publiques et de la Démocratie locale

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Cote/Cotes extrêmes

1866W 1-22

Date

1975-1996

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

2,20 ml, 22 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Pôle Collectivités territoriales et démocratie locale

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Associations loi 1901 en sommeil

Cote/Cotes extrêmes

1866W/1-1866W/22

Date

1975-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Association d'Evette-Salbert et Errevet pour l'accueil des réfugiés ; SOS indépendant ; Electro deci-light ; Trio a vent de Belfort ; Curling club Belfort ; Amicale des anciens stagiaires FRCE de Morvillars ; Amicale sportive ANPE ; Livres 90 ; Andelval ; Société de Tarot Delloise ; Nekthar ; La licorne ; Association des élèves et anciens élèves du conservatoire de musique de Belfort ; Association des amis de l'Abruti ; Les campanules ; Volley club de Perouse ; Club loisirs Phaffans ; AFA 90 ; Association de défense des expropriés du territoire de Belfort ; Les logis de France du Territoire de Belfort ; Stars associées ; Maison pour tous de Fousemagne ; Association des propriétaires fonciers de Danjoutin ; Association culturelle du cinéma ; Centre d'initiation Boursière ; Amicale des cadres de l'Office public départemental d'Hlm du Territoire de Belfort ; Sports loisirs de Trévenans . Amical club ; Club assistance loisir Belfortain (C.A.L.B) ; Vacances et loisirs France ; SOS divorce ; Bi-Crossing club Dellois ; Association française de Bi-Crossing ; Groupe d'études de médecine du travail Belfort-Montbéliard ; Amicale sportive de FaveroisArt 7 ; Comité solidarité Amérique latine ; Les primevères ; Association pour la préservation de l'environnement du Mont Jean et de la Vallée de le Rosemontoise

Cote/Cotes extrêmes

1866W/4

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable