1798 W - Préfecture, Secrétariat général aux Affaires départementales

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Cote/Cotes extrêmes

1798W 1-24

Date

1986-2006

Importance matérielle

3 ml, 24 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Secrétariat général aux Affaires départementales - Bureau de l'Aménagement du territoire et des Grands projets

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/10/2014

Présentation du contenu

Commission départementale d'équipement commercial (CDEC) et d'aménagement commercial (CDAC) ; chambres consulaires ; politique de la ville/zones franches du TB ; arrêtés de délégations de signatures.

Cote/Cotes extrêmes

1798W/14-1798W/23

Date

1991-2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Observatoire socio démographique des quartiers INSEE ; Mémoire Belfort et l’habitat social Stéphanie GEORGES ; Coupures de presse ; Réunion juin 1997 ; Bilan des entreprises installées sur zone franche et emplois créés ; Point sur l’offre foncière ; Pacte de relance pour la ville état d’avancement ; Réunion novembre 1997 ; Comité pilotage ZFU des Résidences ; Point sur relogement locataires de la Locomotive ; Étude d’urbanisme ; Point sur créations d’emploi ; Demandes d’implantation artisanales et commerciales ; Centre commercial rue de Madrid ; Résultat étude de marché sur consommation dans le quartier ; Bilans des créations d’emplois ville ; Point sur offre foncière au technopôle ; Réunion janvier 1997 ; Information quant au devenir immeuble la locomotive ; Point sur les intentions de créations d’activités économiques en ZFU ; Note sur le pacte de relance ; Courrier janvier 1997 du Maire adressé aux locataires de la Locomotive, rapport du conseil municipal,tableau financierRéunion juillet 1998 ; Étude de l’architecte urbaniste sur aménagement du site libéré suite à la démolition de l’immeuble Locomotive ; Rendu étude restructuration du centre commercial rue de Madrid ; Demande implantation en zone franche ; Résultat enquête sur quartier des Résidences ; Offre foncière au Technopôle ; Bilan ZFU 1997 ; Statistiques emplois créés en ZFU Mission d’évaluation des ZFU et des zones de redynamisation urbaine (ZRU) ; Relevé de conclusion des réunions (groupe de travail ville) et Relevé de conclusion de l’étude préalable à un projet urbain sur quartier Arsot ; Coupures de presse ; Réunion des correspondants régionaux Délégation Interministérielle à la Ville.

Cote/Cotes extrêmes

1798W/18

Date

1996-1999

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation