Aide à la recherche

1779 W - Préfecture, Pôle des Collectivités territoriales et Démocratie locale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1779W 1-34

Date

1897-1974

Importance matérielle

3,60 ml, 36 article(s)

Origine

Préfecture du Territoire de Belfort / Direction de la réglementation et de la Citoyenneté - Service de la Réglementation

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2014

Présentation du contenu

Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Mots clés matières

temps libre et sociabilité, culture

Mots clés collectivités

Territoire de Belfort. Préfecture. Réglementation et élections

Dossiers de créations des associations du Territoire de Belfort

Cote/Cotes extrêmes

1779W/1-1779W/34

Date

1897-1974

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation