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Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

administration, régime seigneurial, justice

Cote/Cotes extrêmes

T 1037-1038

Date

1660-1777

Procès-verbaux de visites du moulin; réparations; projet de reconstruction non exécuté (1765) avec plans (1676-1768), droit de banalité du moulin de Châtenois contesté par les habitants de Botans (1777).

Cote/Cotes extrêmes

T 1037

Date

1676-1777

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse.