Série T - Archives du Palais princier de Monaco, Terre de France, fonds d'Alsace (archives des comtés de Belfort, Ferrette, Thann ; baronnie d'Altkirch ; seigneurie de Delle, Rosemont, Issenheim, Ensisheim)

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Cote/Cotes extrêmes

T 950-1311

Date

1115-1854

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Localisation physique

Archives du Palais Princier de Monaco (Monaco, Principauté de Monaco).

Mots clés matières

Pfetterhouse [Pérouse] : redevance de la mairie au seigneur de Belfort (XVIIe siècle), transmission par J.-T. Richardot de sa charge de maire (10 octobre 1740), requête du sieur François Lecœur, sergent garde-bois, chasses et pêches (XVIIIe siècle), nominations de curés soumises à l'approbation de l'évêque de Bâle (XVIIIe siècle).

Cote/Cotes extrêmes

T 1087

Date

XVIIe-XVIIIe siècle

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Liasse. 8 pièces papier.