Série S - Travaux publics et transport

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Série S

Date

1795-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort

Importance matérielle

83,7 ml

Origine

Préfecture et services départementaux de l'Etat

Biographie ou Histoire

Histoire administrative

En France la loi du 28 pluviose an VIII, instaure la fonction de préfet. Successeur de l'intendant de l'Ancien Régime, il représente le gouvernement et chacun des ministres dans le département. Son rôle est à la fois politique et administratif, il a pour mission l'éxécution des lois et le maintien de l'ordre public.

Avant 1870, le Territoire de Belfort n'est qu'un arrondissement du Haut-Rhin, partie intégrante de l' Alsace autrichienne depuis le XIVe siècle et devenue française en 1648. En 1871, le traité de Francfort fait éclater l'arrondissement : 85 de ses communes sont annexées à l'Empire allemand avec le reste de l'Alsace-Lorraine ; les 106 autres restent à la France. Le Territoire de Belfort est né, mais il faut attendre 1922 pour qu'un véritable département, avec un Préfet et non un administrateur à sa tête, soit créé.

La série S se compose de deux fonds distincts : celui de la Préfecture et celui des services des Ponts et Chaussées. Le service de l'arrondissement de Belfort dépendait de la Direction départementale de Colmar, puis après l'annexion de l'Alsace il a été placé sous la tutelle de la direction de Haute-Saône, avant d'avoir sa propre autonomie.

Modalités d'entrées

Versements.

Présentation du contenu

Cette série contient des documents relatifs au fonctionnement des différents services concernés (organisation, personnel, comptabilité...) et apporte des renseignements sur les travaux entrepris par le département ainsi que sur sa situation économique. De nombreux plans et cartes y sont conservés.

Elle se divise en sept sous-séries consacrées aux Ponts et Chaussées (1 S) ; aux routes ou grande voierie (2 S) ; à la Navigation intérieure : fleuves, lacs, canaux (3 S) ; Mer. Ports. Transports maritimes (sous-série bien sur inexistante aux Archives départementales du Territoire de Belfort) (4 S) ; aux Chemins de fer (5 S) ; aux Transports aériens et météorologie (6 S) ; aux Service hydraulique et Associations syndicales autorisées (7 S) ; aux Mines et énergie (8 S).

Conditions d'accès

Fixées par les lois et règlements en vigueur.

Conditions d'utilisation

Se référer au règlement intérieur de la salle de lecture.

Cote/Cotes extrêmes

2 S

Date

1800-1940

Importance matérielle

15,30 ml

Biographie ou Histoire

Le réseau routier du Territoire de Belfort est assez ancien, les routes nationales correspondent aux anciennes routes royales. La RN 19 reliant Paris et Bâle ainsi que la RN 83, sont issues de tracés remontant à plusieurs siècles, faisant de Belfort un carrefour important. La route royale du Ballon d'Alsace reliant le sud de l'Alsace et la Lorraine a été construite au cours du XVIIIème siècle grâce à la corvée. Des axes secondaires relient aussi depuis longtemps les différents points du Territoire.

Le transports se diversifient au début du XXème siècle pour faire face à la croissance démographique et à l'expansion des villes notamment de Belfort. Les premiers tramway de Belfort datent de 1898. Ils permettent de relier le centre du faubourg des Vosges à Valdoie. Beaucourt a aussi été équipé d'un tramway au début du XXème siècle. Cependant ce moyen de transport est vite délaissé au profit des autocars plus souples et moins couteux.

Modalités d'entrées

Une partie du fonds a été acquis par dévolution à la suite d'un accord entre les Archives départementales du Haut-Rhin et du Territoire de Belfort en 2001.

Présentation du contenu

Cette sous-série concerne les routes nationales et départementales du Territoire de Belfort classées par ordre numérique puis par communes. Les dossiers apportent des informations quant à l'entretien et aux travaux entrepris sur ces différents axes.

La sous-série regroupe aussi les documents concernant le transport et la circulation. Elle contient les dossiers relatifs au début de l'automobile (demandes de permis de conduire, délivrances de cartes grises) et à la création d'un réseau d'autobus. Quelques dossiers concernent la police de la circulation.

Cote/Cotes extrêmes

2 S 322-331

Date

1908-1937

Autobus

Cote/Cotes extrêmes

2 S 323-331

Date

1908-1935