1863 W - Conseil départemental, service des routes

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Cote/Cotes extrêmes

1863W 1-233

Date

1930-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

12 ml, 233 article(s)

Origine

Conseil départemental - Direction des routes, de la mobilité et des réseaux

Histoire de la conservation

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/09/2016

Présentation du contenu

Archives de l'ancienne subdivision de la direction départementale de l'équipement (DDE) puis du CER de Rougemont-Fontaine.

Cote/Cotes extrêmes

1863W/1-1863W/35

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Commune de Menoncourt : - Classement dans la voirie départementale du délaissé de la RN 83 au lieu-dit « Les Errues » : rapport, plans (1967-1990) - Pont sur le ruisseau « des Errues », travaux d'étanchéité : rapport, plans (1982-1983) - Télécommunications, centre de constructions de lignes Belfort-Montbéliard : plans (1988) - Commune de Méziré : - CD 23 Déviation dans la traversée de Méziré : marchés, plans (1981)

Cote/Cotes extrêmes

1863W/23

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable