53 E dépôt - Grandvillars

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Cote/Cotes extrêmes

53 Ed CC 1 - 53 Ed 1 Z 1

Date

1643-2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Description physique

15,30 ml

Modalités d'entrées

Archives déposées par la commune en 1968, 1979 et 2017.

Aménagement du bois communal : procès-verbal d’adjudication de fourniture et de plantation de 50 bornes (1865) ; cahier de statistique dressé par E. Nieger, 14 pages (1866) ; arrêté préfectoral autorisant l’exécution des travaux d’aménagement (1868).

Cote/Cotes extrêmes

53 Ed 2 N 6

Date

1865-1868