Déplier tous les niveaux
1987 W - Département du Territoire de Belfort - Direction de l'insertion
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales du Territoire de Belfort - Production
Conseil Départemental/Direction de l'Insertion
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/07/2021
Dossiers instruits par la direction de l'Insertion
Évaluation, tris et éliminations, sort final
FCA (Franche Comté Active). Subvention : demande, certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissement, statuts, conventions, listes des membres et des nouveaux membres du conseil d'administration, résolutions AG, rapport moral du Président. Présentation, présentation des outils, bilan et rapport d'activité, plan pluriannuel de développement, notes, revue La lettre de FCA. Documents comptables : comptes annuels, compte de résultat, budget, budgets de fonctionnement (2003-2009). FCA (Franche Comté Active). Statuts, charte, projet de constitution de l'association, liste des candidats au CA, projet de délibération, compte-rendu de réunion, retro planning, note technique du Comité de pilotage. Présentation de l'association, dossier de préfiguration, documentation France Active. Panorama (statistiques). Documents comptables : prévisions et hypothèses budgétaires (2003-2005). Femmes Actives. Comptes-rendus AG manuscrit, liste des membres du CA, bilan, étude Associations intermédiaires du Territoire de Belfort. Subventions : demandes, statuts, arrêté préfectoral, liste des membres du CA, comptes-rendus AG, projet d'activité, comptes (rapports financiers, bilans, budgets prévisionnels, comptes de résultat, comptes) (2005-2010). IDEE (Institut pour le Développement, l'Éducation et les Échanges) : plaquette IDEE, relevé de décisions. Subvention : dossier de demande, convention et avenants à la convention, rapport d'activités (2009-2011).
Évaluation, tris et éliminations, sort final