1987 W - Conseil Départemental / Direction de l'Insertion

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1987W1-48

Date

1986-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Territoire de Belfort - Production

Importance matérielle

6.10 ml

48 article(s)

Origine

Conseil Départemental/Direction de l'Insertion

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/07/2021

Cote/Cotes extrêmes

1987W/1-1987W/48

Date

1986-2017

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

FCA (Franche Comté Active). Subvention : demande, certificat d'identification au répertoire national des entreprises et de leurs établissement, statuts, conventions, listes des membres et des nouveaux membres du conseil d'administration, résolutions AG, rapport moral du Président. Présentation, présentation des outils, bilan et rapport d'activité, plan pluriannuel de développement, notes, revue La lettre de FCA. Documents comptables : comptes annuels, compte de résultat, budget, budgets de fonctionnement (2003-2009). FCA (Franche Comté Active). Statuts, charte, projet de constitution de l'association, liste des candidats au CA, projet de délibération, compte-rendu de réunion, retro planning, note technique du Comité de pilotage. Présentation de l'association, dossier de préfiguration, documentation France Active. Panorama (statistiques). Documents comptables : prévisions et hypothèses budgétaires (2003-2005). Femmes Actives. Comptes-rendus AG manuscrit, liste des membres du CA, bilan, étude Associations intermédiaires du Territoire de Belfort. Subventions : demandes, statuts, arrêté préfectoral, liste des membres du CA, comptes-rendus AG, projet d'activité, comptes (rapports financiers, bilans, budgets prévisionnels, comptes de résultat, comptes) (2005-2010). IDEE (Institut pour le Développement, l'Éducation et les Échanges) : plaquette IDEE, relevé de décisions. Subvention : dossier de demande, convention et avenants à la convention, rapport d'activités (2009-2011).

Cote/Cotes extrêmes

1987W/42

Date

2003-2011

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable